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Discussions et liens sur des documents, images et textes

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Messagepar qUeStIoNbEtE » Mar Jan 08, 2008 6:24 pm

Salut les tarés, les zinzins, les fous quoi . . .
Excusez-moi mais mon anglais est trop mauvais pour comprendre du vocabulaire juridique . . .
J' ai une question à propos de Creative Commons:
Est ce qu' il est possible de mettre une licence sur un travail et de l' heberger sur un serveur gratuit (ici free) ou est-ce que à partir du moment ou free heberge une production, celle-ci lui appartient?
Même question pour Dailymotion . . .
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Messagepar skyjoe » Ven Jan 11, 2008 10:17 pm

En aucun cas une oeuvre de ta création n'appartient à un hébergeur ou un support quel qu'il soit, à moins que tu ne signes une cession de droits d'auteur auparavant.

Ca c'est ce que je crois, maintenant tu devrais te renseigner directement auprès d'eux afin d'être sûr qu'il n'y ai rien qui t'échappe.
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Messagepar kachoudas » Sam Jan 12, 2008 12:13 am

skyjoe a écrit:En aucun cas une oeuvre de ta création n'appartient à un hébergeur ou un support quel qu'il soit, à moins que tu ne signes une cession de droits d'auteur auparavant.

Ca c'est ce que je crois, maintenant tu devrais te renseigner directement auprès d'eux afin d'être sûr qu'il n'y ai rien qui t'échappe.


Non, non, je confirme, En aucun cas une oeuvre de ta création n'appartient à un hébergeur ou un support quel qu'il soit, à moins que tu ne signes une cession de droits d'auteur auparavant., et cela que ce soit creative common ou pas.
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Messagepar ZigOtto » Sam Jan 12, 2008 1:12 am

oui, en tant qu'auteur, tu restes bien le seul propriétaire des droits, mais quelquefois,
(il faut lire attentivement tous les chapitres du "Term of Use" du site hébergeur),
ils s'octroient quand même d'emblée le droit de diffuser le contenu, sur quasiment tout support,
et y compris à des fins commerciales...! le simple fait d'uploader une vidéo signifie
que tu as lu et approuvé tout ce que contient le "Term of Use",
il vaut donc mieux lire attentivement ce texte, (parfois copieux et le plus souvent en anglais),
avant de cocher la case "I agree ..." ou avant tout sign-up.

en exemple, un petit extrait tiré d'un hébergeur d'animation, (site américain) :

Submitted Content

...

You retain all of your ownership rights in your Submitted Content. However, by submitting your Submitted Content to the site, you grant to us a worldwide, nonexclusive, royalty-free, sublicensable and transferable license to use, reproduce, distribute, frame, upload, download, prepare derivative and collective works of, publicly display, transmit and publicly perform the Submitted Content in connection with the site and our (and our successor's) business, including without limitation for promoting and redistributing part or all of the site (and derivative and collective works thereof) in any media formats, through any media channels, and on any networks and platforms whether owned, licensed or operated by us or by third parties, for commercial gain or otherwise. You agree to waive all rights of any claim against us for any alleged or actual infringement or misappropriation of any intellectual property rights. You also grant to each user of the site a nonexclusive license to access your Submitted Content through this site, and to playback such Submitted Content as permitted through the functionality of the site and pursuant to these Terms of Use. The foregoing license granted by you terminates prospectively with respect to Submitted Content that is removed or deleted from the site, but such removal or deletion will not affect the rights granted to us or other users prior to such removal or deletion.


je ne vais pas tout traduire, mais il est clair que quand dans le texte il y a quelque chose comme :
" ... et vous acceptez de renoncer à tout droit de réclamation contre nous ..."
et que même un film que tu aurais décider d'enlever,
ils conserveraient, aprés sa suppression, le droit de l'exploiter ...
(bonjour les archives), moi, je dis : ouh la la ... Méfiance!

alors des petits extraits auto-promotionnels, pourquoi pas ?
mais un film entier, vaut mieux éviter ... :x
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Messagepar qUeStIoNbEtE » Dim Jan 13, 2008 6:38 pm

Merci beaucoup pour vos réponses.
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