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signature d'un contrat d'option

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signature d'un contrat d'option

Messagepar sluggo » Ven Mai 30, 2014 7:49 pm

Bonjour à tous :)

Depuis plus de deux ans j'ai développé seul un projet de série durant mon temps libre (chara design, developpement, pitchs d'episodes et au final 2 petits teaser/test anim)
J'ai commencé ce projet par plaisir et pour le fun mais j'ai fini par me prendre au jeu et à m'investir totalement dedans , bref c'est mon bébé.
J'ai décidé de le présenter à quelques boites de prod surtout pour obtenir quelques avis, conseils blabla.
Finalement un producteur m'a contacté cette semaine car il a décidé de mettre une option sur mon projet.
J'ai rendez vous la semaine prochaine et je me demande à quelle sauce je vais être mangé :s
D'Après ce qu'il m'a dit, il souhaite me faire signer un contrat d'option pour 6 mois renouvelable et préparer le projet (il parle d'un pilote) pour le présenter aux diffuseurs avec lesquels il bosse régulièrement (par contre ce sera mort pour le cartoon forum cette année).
Ce qui me stresse le plus c'est de me retrouver "mis à l'écart" du projet.
Il me propose un contrat en tant qu'auteur graphique et litteraire , sa me rassure mais une fois l'excitation passée, je commence à me poser beaucoup (mais alors BEAUCOUP) de questions.
J'aurai besoin de conseils ou de partages d’expériences...
je sais que je dois signer ce contrat une fois que je l'aurai bien étudié à tête reposée (c'est deja un debut )
Pour ce qui est de 'l'option" ? quelqu'un peut me dire si je serai payé pour céder 'les droits" (je ne sais pas si c'est de ça qu'il s'agit )du projet ?
Et aussi sur quelles clauses du contrat dois je vraiment être vigilent ?

Merci à tous pour les (futurs) conseils :)
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Re: signature d'un contrat d'option

Messagepar sluggo » Sam Mai 31, 2014 9:17 am

Personne n'a une petite idée ?
une expérience similaire à partager ?
:?:
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Re: signature d'un contrat d'option

Messagepar zac » Sam Mai 31, 2014 9:58 am

Un contrat d'option n'engage que sur la durée (limitée) pour lequel il fait acte. C'est un contrat qui garantit l'exclusivité de ton projet au producteur qui va s'engager à trouver un financement pour produire, soit un développement, et/ou un pilote...soit chercher un financement pour ton projet. Avec ce contrat, tu vas lui donner carte blanche pour s'occuper (et lui seul en tant que producteur) de ton projet. Ce type de contrat peut avoir une durée de 2 ans selon le genre de projet à monter-financer. Tu n'as donc rien à craindre d'une telle formalité, très courante. Cela signifie aussi que ton projet a plu à quelqu'un et qu'il veut être en charge de le monter...et lui seul. Pendant la durée de l'option, tu ne pourras pas confier ton projet à un autre producteur, sans accord de celui qui a signé l'option avec toi...
Dans ton cas, une option de 6 mois est considérée comme relativement courte... Quand l'option tombera (à son terme) tu récupèreras tes droits à faire financer et produire ton projet par qui bon te semble...
Quant aux sous, oui, le producteur doit normalement te payer son droit à exclusivité. La somme se négocie de grès à grès, en fonction de ce qu'il te semble (ainsi qu'à lui ou elle) raisonnable pour ladite option. C'est donc une somme forfaitaire qui ne paye que l'option et pour sa durée limitée dans le temps, conformément au contrat. Rien de plus. Voilà... :)
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Re: signature d'un contrat d'option

Messagepar sluggo » Sam Mai 31, 2014 10:04 am

Salut zac,
Merci pour ta réponse.
quand tu dis "lui seul", tu veux dire qu'une fois ce contrat signé, le producteur aura carte blanche et je ne pourrais pas intervenir sur le projet ?
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Re: signature d'un contrat d'option

Messagepar Marinello » Sam Mai 31, 2014 11:41 am

"Lui seul" cherche les financements, mais il n'est pas sensé altérer le projet, c'est juste une formalité comme une autre pour dire que tu t'engages à faire ce projet avec lui, sans pour autant parler de fabrication.

Tu n'as pas pour autant la garantie que le projet va se faire, ou que le producteur va bien trouver des financements donc c'est juste une première étape, en attendant de parler des fameux droits d'auteurs ou de ton implication dans le projet.
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Re: signature d'un contrat d'option

Messagepar anncaro » Sam Mai 31, 2014 11:55 am

Zac t'a bien expliqué le pourquoi du comment.

Tous ses conseils et avis ne vaudront rien SI :
- tu signes ton contrat sans le lire
- tu ne prends pas la peine de comprendre toutes les clauses de ce contrat
- tu as des doutes et ne te renseignes pas auprès d'un spécialiste (le service juridique de la SACD peut t'aider même si tu n'y es pas inscrit)
- tu acceptes des clauses qui te semblent non valables.

Donc, demande à ton éventuel futur producteur ce fameux contrat, épluche-le, fais le lire, et éventuellement reviens ici pour demander des éclaircissements. Il n'y a pas 1 contrat dont on pourrait discuter ici a priori, il y a autant de contrats qu'il y a de projets, puisque le contrat doit (devrait) refléter la relation entre auteur et producteur, et qu'il n'y a pas d'auteur-type, de producteur-type, ni de projet-type.
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Re: signature d'un contrat d'option

Messagepar sluggo » Sam Mai 31, 2014 12:12 pm

Merci Marinello et anncaro :)

Marinello, oui j'ai conscience que c'est seulement une première étape, j'ai vu des projets très complets qui n'ont jamais été produits lorsque je bossais en studio, alors la route est longue. Mais je pensais quand même que cette mise en option impliquait déjà un début de fabrication (tout du moins au niveau scénaristique/ pilote )

anncaro, je suis déjà allé faire un tour sur le site de la SACD, si j'ai un soucis ou un question lors de l'épluchage du contrat je posterai sur le forum :)
Tu me dis de ne pas accepter des clauses qui me semblent non valables, sur le principe je suis totalement d'accord, mais j'imagine qu'il y a une certaine limite à la négociation , non ? je veux dire, je ne suis pas Spielberg alors je pense que j'aurai tout de même des concessions à faire ?
En tout cas, merci pour vos réponses ^^
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Re: signature d'un contrat d'option

Messagepar anncaro » Sam Mai 31, 2014 3:21 pm

sluggo a écrit: je veux dire, je ne suis pas Spielberg alors je pense que j'aurai tout de même des concessions à faire ?

:J'en ris aux éclats !: Rome ne s'est pas faite en 1 jour dit-on, Spielberg certainement pas davantage. Il a sans doute à un moment ou un autre fait des concessions. A chacun de fixer le seuil des concessions envisageables ou pas.
Si concession il y a , il faut qu'elle soit consciente, sinon ça ne s'appelle plus une concession, ça s'appelle... euh... à toi de choisir le terme.
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Re: signature d'un contrat d'option

Messagepar kachoudas » Dim Juin 01, 2014 6:40 am

On peut préciser aussi qu'un contrat d'option est à peu près obligatoire. Le prod ne peut pas faire de démarche en ton nom et pour ton projet si il ne peut pas garantir que c'est bien à lui que tu l'as confié. Et il ne peut pas non plus s'investir dessus si tu ne lui garantit pas que pendant un certain temps, tu ne va pas vendre le projet à quelqu'un d'autre.

Une somme doit être probablement être prévue - mais je ne sais pas si c'est obligatoire . Elle dépend du projet, de son ampleur et de son potentiel (consulter la SACD) - mais attention, il ne s'agit pas de la somme qui sera payée pour céder les droits du projet. Ce sera un autre contrat si le prod décide de te produire. Ce sera sûrement assez faible.

Enfin, il faut bien comprendre que c'est une option : le prod ne s'engage pas à produire le film. Il va juste étudier la faisabilité, en parler à des partenaires, tenter quelques démarches supplémentaires. C'est à la fin de cette période qu'il décide de produire (c'est à dire de commencer la recherche sérieuse des financements) ou de laisser tomber.

Et pour finir, je crois que normalement, si l'option est signée, il y a des restrictions concernant tes possibilités de refuser de signer à la fin de l'option, si le prod est interessés (c.à.d. d'aller voir quelqu'un d'autre). Ce ne sera sûrement pas obligatoire, car ça dépendra de la proposition financière qu'il te fera. Mais il y aura sûrement des clauses sur ce sujet là. Mais je ne suis pas sûr de moi sur ce point.
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Re: signature d'un contrat d'option

Messagepar sluggo » Dim Juin 01, 2014 9:17 am

Merci kachoudas :)
je commence à y voir plus clair.
Je vais maintenant attendre ce contrat et je verrai ce qu'il contient ^^
Bon dimanche à tous
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Re: signature d'un contrat d'option

Messagepar zac » Dim Juin 01, 2014 1:16 pm

sluggo a écrit:........
....je veux dire, je ne suis pas Spielberg alors je pense que j'aurai tout de même des concessions à faire ?
.....


Ma réponse étant toute théorique...mes camarades ont efficacement apporté les nuances nécessaires...

Non, tu n'es pas Spielberg... et cette appréciation de son propre travail et de sa valeur est une problématique qui revient souvent. Chez les compositeurs, cette valeur ajoutée s'appelle le droit d'inédit... autrement dit, Ennio Morricone vaut infiniment plus cher (eût égard à son talent et à son travail) qu'un compositeur qui débute ou qui n'a pas cette "reconnaissance" professionnelle ou publique.

Un contrat d'option n'est pas le lieu de négociations importantes concernant la suite éventuelle d'un projet. Du moins en théorie. Et il ne doit absolument pas l'être.
Que ce soit en termes de droits et encore moins en termes artistiques. Il est un document officialisant une exclu vis à vis d'un producteur-trice pendant une durée donnée et très limitée dans le temps. Cette exclusivité se paye, ce qui est la moindre des choses. Pas question de reporter ou indexer la somme négociée sur une éventuelle suite positive du projet... si le projet n'aboutit pas au terme de l'option, toutes les sommes versées à l'auteur resteront son entière propriété...ainsi que le projet lui même.
Bien entendu, et d'un point de vue strictement professionnel, le producteur peut te demander d'engager un travail de prépa sur le projet, qui puisse l'aider à mieux le démarcher... mais ça, ce n'est pas contractuel, c'est tacite et implicite. Et c'est aussi la moindre des choses. Il faut cadrer les choses depuis le départ.
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Re: signature d'un contrat d'option

Messagepar sluggo » Mer Juin 04, 2014 7:56 am

Salut à tous,
quelques nouvelles: j'ai rencontré le producteur hier. J'ai pu discuter ouvertement avec lui et il a su me mettre à l'aise trés vite.
Grâce à vos réponses je savais un peu mieux à quoi m'attendre :)
Nous avons discuté de l'option, des droits de chacun à partir de la signature et de mon implication dans le développement du projet.
J'attends donc maintenant mon contrat d'option (qui sera finalement d'un an renouvelable) et comme Annecy approche j'ai signé une lettre d'option permettant au studio de montrer mon travail à leurs diffuseurs (l'occasion pour eux de montrer une ébauche et de récolter des impressions)
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Re: signature d'un contrat d'option

Messagepar kachoudas » Mer Juin 04, 2014 9:24 am

sluggo a écrit:Salut à tous,
quelques nouvelles: j'ai rencontré le producteur hier. J'ai pu discuter ouvertement avec lui et il a su me mettre à l'aise trés vite...


Ha oui, tiens, on avait oublié ce conseil pourtant basique : discuter avec la personne concernée. :D

trop de gens oublient cette étape....

bonne chance en tous cas.
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Re: signature d'un contrat d'option

Messagepar sluggo » Mer Juin 04, 2014 9:28 am

Merci kachoudas :)
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Re: signature d'un contrat d'option

Messagepar caroline » Mer Juin 04, 2014 9:28 pm

Attention c'est toujours délicat de laisser un producteur démarcher avec ton projet sans vous êtes mis d'accord sur le contrat d'option lui même. S'il démarche ses diffuseurs à Annecy et voit qu'ils ne sont pas intéressés, quel intérêt pour lui de te signer une option, et toi tu auras du mal à redémarcher les même diffuseurs via un autre producteur...
Et une option doit toujours être payé ( même une petite somme, en général les options ne sont jamais des sommes extraordinaire )
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Re: signature d'un contrat d'option

Messagepar sluggo » Jeu Juin 05, 2014 12:53 pm

Ta remarque est trés juste Caroline, stressante, mais cette reflexion m'a aussi traversé l'esprit.
Le contrat d'option n'est pas signé car nous avons discuté cette semaine des clauses qu'il devait contenir (les roles de chacun pour la duree du contrat etc) et la somme que le studio doit me verser a été fixée.
J'ai signé cette lettre d'option en attendant que le contrat soit prêt et parce que Annecy approche.
Ce qui me rassure c'est que le lettre stipule que le contrat d'option va suivre des qu'il sera redigé et hier le directeur du studio a entamé les démarches avec un studio son pour les doublages sur le teaser que j'ai fais.
Deux actrices vont doubler les personnages cet aprem , sa coûte quand même de l'argent alors j'ose espérer qu'ils font ça car ils souhaitent s'investir dans le projet.
Malgré ça, je suis conscient que les retours des diffuseurs vont jouer un rôle dans la suite du projet.
Et même si tout ça me stresse un peu, je prends le parti de faire confiance au producteur .. en espérant que tout se passe bien :s
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Re: signature d'un contrat d'option

Messagepar musecyan » Jeu Juin 05, 2014 2:06 pm

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