rvdboom a écrit:Vous touchez plus ou moins automatiquement des droits SACEM pour les diffusions, et ceux-ci sont diminués en cas de cession de droits d'édition?
oui, en effet, une fois la documentation mise en place (cue sheet, partition ou cd, feuille technique, bulletin de declaration) la sacem s'occupe de nous repartir les diffusions des televisions, radio , cinema....
lorsque il y a un editeur musical, un contrat est passé entre les ayant-droits (auteur des textes, compositeur de la musique) et la societe d'edition.
les pourcentages sont soit statutaires, soit établis de gré à gré suivant si il s'agit des droits d'execution publique (DEP) ou de reproduction mecanique (DRM)
grosso modo, en cas d'edition et un compositeur unique , c'est souvent , pour le compositeur 8/12 pour les DEP (statutaire) et 1/2 pour les DRM (de gré à gré)
en echange de cette "ponction", il va de soi, que l'editeur se doit de prendre en charge certaines petites choses (dans l'audio visuel, il est frequent qu'il paye la totalité de la production musicale) il devrait aussi sortir des partitions (oeuvre graphique) et les mettre en vente , mais ça, c'est un peu plus rare....pour des court-metrages.
sachant qu'il existe des aides pour la fabrication de la musique, il est frequent de voir un risque pris par le producteur/editeur minime, ce prodediteur pouvant meme tres tres vite amortir son poste musique.
ce qui pourrait se concevoir, si le compositeur avait toujours les moyens de mettre en oeuvre son écriture, ce qui n'est pas toujours le cas, pour ainsi dire meme de moins en moins le cas....